Marque enregistrée - Marque en non vigueur

douce france
M. marcellin didier
M. relid farouk

Numéro de dépôt :
3979707
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/01/2023
douce france de marcellin didier

Présentation de la marque douce france

Déposée le 30 janvier 2013 par monsieur marcellin didier et monsieur relid farouk auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « douce france » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Les déposants sont monsieur marcellin didier domicilié(e) batiment armature, 11 zone d'activite les piboules - 84300 - LES TAILLADES - France et monsieur relid farouk domicilié(e) 18 la fleur des champs - 84440 - ROBION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. marcellin didier domicilié(e) batiment armature, 11 zone d'activite les piboules - 84300 - LES TAILLADES - France.

La marque douce france a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque douce france est expirée depuis le 30 janvier 2023.


M. marcellin didier - batiment armature, 11 zone d'activite les piboules - 84300 - LES TAILLADES - France

M. relid farouk - 18 la fleur des champs - 84440 - ROBION - France


M. marcellin didier - batiment armature, 11 zone d'activite les piboules - 84300 - LES TAILLADES - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.